Introduction Sécurité et Tranquilité Publique - Administration Générale - État Civil et Élections Règlement intérieur du conseil municipal Finances - Ressources Humaines - Innovation - Projets Européens - Développement Numérique Décision modificative Compte Epargne Temps : onétisation des jours épargnés Création d'un poste de directeur de la communication Création d'un poste d'adjoint au chef de service des finances Plan de formation triennal 2018-2020 : bilan 2018-2019 et actions formations 2020 Elargissement et mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P) : montant plafonds annuel par filières et cadres d'emplois Protocole d'accord transactionnel dans le cadre du contentieux avec la société Promed Etanchéité Précision sur le point 8 Culture - Animations - Patrimoine Demande de subvention de la Maison Alexendra David Neel pour la restauration préventive d'oeuvres Demande de subvention de la Maison Alexendra David Neel pour la recherche et l'édition Demande de subvention pour les actions de la Maison Alexendra David Neel dédiées à la mise en valeur des collections Demande de subvention pour les actions de la Maison Alexendra David Neel pour l'année 2021 dédiées à la médiation Demande de subvention de la Maison Alexendra David Neel pour la numérisation du fonds d'archive Demande de subvention de la Maison Alexendra David Neel pour la numérisation du fonds d'archive (suite) Demande de subvention pour l'ensemble des actions du CAIRN centre d'art pour l'année 2021 Avenant à la convention entre le parc naturel regional du Verdon et la ville de Digne-les-Bains Musée Gassendi : médiation de la collection Musée Gassendi : éducation artistique et culturelle Musée Gassendi : restauration de la collection d'ornithologie Subventions aux associations de la délégation animations Éducation - Jeunesse - Formation Professionnelle Attribution d'une subvention pour les actions de précention spécialisée Urbanisme - Habitat - Revitalisation Urbaine Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain - Secteur Centre Ville / Centre Ancien. Attribution de subventions à l'amélioration de l'habitat Sports - Démocratie Citoyenne et Proximité Saisine de la commission consultative des services publics locaux pour la gestion du complexe aquatique " les eaux chaudes" Attractivité et Rayonnement de la ville - Dynamisation Commerciale Dérogation au principe du principe du repos dominical des salariés Travaux place Général de Gaulle et parking Gassendi : création d'une commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques Subvention Chambre de Commerce et de l'Industrie Questions Diverses Motion n°1 : déposée par le groupe " Ambitions pour Digne-les-Bains" portant sur la circulation en 2021 du train de nuit Paris-Briançon via Cavaillon-Pertuis Motion N°2 : dédéclaration d'état d'urgence climatique Décisions du maire et liste des marchés publics

1 - COMMUNICATION DE DÉCISIONS Intro + 1 - COMMUNICATION DE DÉCISIONS 2 – DIRECTION GÉNÉRALE 2/1 – CRÉATION ET FORMATION DES COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES 2.1.1 – Commission Culture (suite) 2.1.2 – Commission Accessibilité 2/2 – DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES 2/3 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AUPRÈS DES ORGANISMES ASSOCIATIFS LOCAUX 2/4 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AUPRÈS D’ÉTABLISSEMENTS OU ORGANISMES PUBLICS 2/5 – Mise à jour du règlement de la Vidéoprotection 2/6 – Convention tripartite avec PROCIVIS et l’ANAH 2/7 – ZAC de Courcy 3 – AFFAIRES FINANCIÈRES 3/1 – Budget Supplémentaire 2020 3/2 – Extinctions de créances 3/3 – Admissions en non-valeur 3/4 – Versement de subventions d’accompagnement 3/5 – Garantie d’emprunts à l’Office Public de l’Habitat de l’Agglomération d’Épinal 4 – AFFAIRES TECHNIQUES 4/1 – Convention de prestation avec le District des Vosges de Football 4/2 – Conventions de prestations avec le Conseil Départemental des Vosges pour l’aménagement paysager des giratoires R.D. 420 et R.D. 11 4/3 – Avenant au marché pour la fourniture de services Internet et réseaux 4/4 – Marché d’exploitation des installations thermiques et aérauliques 4/5 – Résiliation du marché pour la pose de revêtements de sol du Gymnase Claude Gellée 4/6 – Attribution des marchés pour la fourniture de services Internet et services hébergés 5 – AFFAIRES GÉNÉRALES 5/1 – Vœu d’interdiction de captivité et d’exploitation des animaux sauvages dans les cirques 5/2 – Convention de partenariat avec le Comité d’animation des industriels forains 5/3 – Acquisition d’une emprise située partie sud de l’île « Bragard » 5/4 – Acquisition d’une parcelle Rue Monseigneur Evrard 5/5 – Cessions d’emprises 5/6 – Conventions de constitution de servitudes de réseaux 5/6.1 – Servitude de réseaux avec ENEDIS 5/6.2 – Servitude de réseaux avec ÉPINAL ÉNERGIE & ENVIRONNEMENT 6 – AFFAIRES SPORTIVES ET DE LA JEUNESSE 6/1 – Versement de subventions exceptionnelles aux associations sportives spinaliennes 6/2 – Conventions avec la Communauté d’Agglomération d’Épinal 7 – AFFAIRES SCOLAIRES 7/1 – Versement de subventions exceptionnelles aux coopératives scolaires 7/2 – Convention constitutive pour l’implantation d’une Unité d’Enseignement Élémentaire 8 – ANIMATION ET PROMOTION 8/1 – Versement de subvention 8/2 – Versement de subvention 8/3 – Versement de subvention 9 – AFFAIRES CULTURELLES 9/1 – Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine 9/2 – Demande de subventions au titre des actions culturelles 9/3 – Village et marché de Saint-Nicolas 2020 9/4 – Conventions de partenariat dans le cadre du Festival « Les Larmes du Rire » 10 – PERSONNEL 10/1 – Avenant n° 1 au marché pour la protection sociale complémentaire de prévoyance des agents 10/2 – Régularisation des Indemnités Horaires pour les Travaux Supplémentaires rémunérées 10/3 – Versement de la prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire lié à l’épidémie de la Covid-19 10/4 – Formation des élus 10/5 – Déplacement des élus Questions