Introduction
05:27
1 - Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 25 septembre 2020
02:23
2 - Désignation de représentants à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
01:07
3 - Désignation de représentants à l'association « Réussir notre Sambre »
06:28
4 - Approbation du règlement intérieur du conseil municipal 2020-2026
09:35
5 - Modification du tableau des effectifs
11:24
6 - Modification de la délibération relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionel
07:03
7 - Instauration du régime indemnitaire applicable à la filière Police municipale
09:15
8 - Projet de réhabilitation de la Chapelle Saint Eloi
03:00
9 - Convention relative au salage et au déneigement des voiries d'intérêt communautaire
01:09
10 - Budget général - Décision modificative n°1 - Exercice 2020
07:23
11 - Budget annexe ANRU - Décision modificative n°1 - Exercice 2020
02:08
12 - Budget général - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement en 20201 dans la limite du quart des crédits ouvert en 2020
05:34
13 - Réaménagement de la dette dans le cadre des garanties financières accordées au bailleur social SA d'HLM PROMOCIL
03:00
14 - Subventions exceptionnelles octroyées au comité d'oeuvres sociales et à l'APEL du Sacré-Coeur
00:50
15 - Attribution d'avance sur les subventions annuelles
01:23
16 - Fixation des tarifs des services publics communaux pour l'année 2021
05:20
17 - Dérogation au repos dominical
06:45
18 - Rénovation Urbaine : Modification du contrat n°2 du Marché complémentaire n°1 avec le groupement « Jean Lefebvre/Tromont » du Lot n°1 : Terrassement, voirie, réseaux, assainissement et mobilier urbain dans le cadre du Marché d'aménagement des espaces
02:27
19 - Rénovation Urbaine : Modification du contrat n°2 du Marché complémentaire n°1 avec l'entreprise Forclum Réseaux Nord du Lot n°2 : Eclairage public dans le cadre du Marché d'aménagement des espaces publics de la ville d'Hautmont comprenant des travaux
01:13
20 - Lancement d'un marché à procédure adaptée pour la Fourniture et livraison de repas préparés en liaison froide
02:08
21 - Lancement d'un marché sur Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture, l'installation et la maintenance de caméras et connectivités associées
16:18
22 - Acquisition de la parcelle cadastrée BN n°364 sise route de Landrecies
00:53
23/24/25 - Décisions prises par délégation et Informations communiquées par le Maire puis Mesdames et Messieurs les Adjoints
01:01
Question 1
16:43
Question 2
01:55
Question 3
11:27
Informations
Enregistré le 11 déc. 2020Durée totale : 02:23:19
Description
AFFAIRES GENERALES
- 1 - Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 25 septembre 2020
- 2 - Désignation de représentants à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
- 3 - Désignation de représentants à l'association « Réussir notre Sambre »
- 4 - Approbation du règlement intérieur du conseil municipal 2020-2026
RESSOURCES HUMAINES
- 5 - Modification du tableau des effectifs
- 6 - Modification de la délibération relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionel
- 7 - Instauration du régime indemnitaire applicable à la filière Police municipale
TRAVAUX
- 8 - Projet de réhabilitation de la Chapelle Saint Eloi
- 9 - Convention relative au salage et au déneigement des voiries d'intérêt communautaire
- 10 - Budget général - Décision modificative n°1 - Exercice 2020
- 11 - Budget annexe ANRU - Décision modificative n°1 - Exercice 2020
- 12 - Budget général - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement en 20201 dans la limite du quart des crédits ouvert en 2020
- 13 - Réaménagement de la dette dans le cadre des garanties financières accordées au bailleur social SA d'HLM PROMOCIL
- 14 - Subventions exceptionnelles octroyées au comité d'oeuvres sociales et à l'APEL du Sacré-Coeur
- 15 - Attribution d'avance sur les subventions annuelles
- 16 - Fixation des tarifs des services publics communaux pour l'année 2021
VIE ECONOMIQUE
MARCHES PUBLICS
- 18 - Rénovation Urbaine : Modification du contrat n°2 du Marché complémentaire n°1 avec le groupement « Jean Lefebvre/Tromont » du Lot n°1 : Terrassement, voirie, réseaux, assainissement et mobilier urbain dans le cadre du Marché d'aménagement des espaces
- 19 - Rénovation Urbaine : Modification du contrat n°2 du Marché complémentaire n°1 avec l'entreprise Forclum Réseaux Nord du Lot n°2 : Eclairage public dans le cadre du Marché d'aménagement des espaces publics de la ville d'Hautmont comprenant des travaux
- 20 - Lancement d'un marché à procédure adaptée pour la Fourniture et livraison de repas préparés en liaison froide
- 21 - Lancement d'un marché sur Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture, l'installation et la maintenance de caméras et connectivités associées
URBANISME
- 22 - Acquisition de la parcelle cadastrée BN n°364 sise route de Landrecies
- 23/24/25 - Décisions prises par délégation et Informations communiquées par le Maire puis Mesdames et Messieurs les Adjoints
QUESTIONS DIVERSES
