Intro + 1 - COMMUNICATION DE DÉCISIONS
27:09
2/1 – CRÉATION ET FORMATION DES COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES
10:22
2.1.1 – Commission Culture (suite)
02:03
2.1.2 – Commission Accessibilité
07:49
2/2 – DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
01:34
2/3 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AUPRÈS DES ORGANISMES ASSOCIATIFS LOCAUX
12:14
2/4 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AUPRÈS D’ÉTABLISSEMENTS OU ORGANISMES PUBLICS
07:00
2/5 – Mise à jour du règlement de la Vidéoprotection
12:05
2/6 – Convention tripartite avec PROCIVIS et l’ANAH
04:58
2/7 – ZAC de Courcy
07:44
3/1 – Budget Supplémentaire 2020
11:17
3/2 – Extinctions de créances
02:52
3/3 – Admissions en non-valeur
02:03
3/4 – Versement de subventions d’accompagnement
02:09
3/5 – Garantie d’emprunts à l’Office Public de l’Habitat de l’Agglomération d’Épinal
02:58
4/1 – Convention de prestation avec le District des Vosges de Football
01:29
4/2 – Conventions de prestations avec le Conseil Départemental des Vosges pour l’aménagement paysager des giratoires R.D. 420 et R.D. 11
02:18
4/3 – Avenant au marché pour la fourniture de services Internet et réseaux
02:46
4/4 – Marché d’exploitation des installations thermiques et aérauliques
04:13
4/5 – Résiliation du marché pour la pose de revêtements de sol du Gymnase Claude Gellée
03:35
4/6 – Attribution des marchés pour la fourniture de services Internet et services hébergés
02:24
5/1 – Vœu d’interdiction de captivité et d’exploitation des animaux sauvages dans les cirques
12:51
5/2 – Convention de partenariat avec le Comité d’animation des industriels forains
04:22
5/3 – Acquisition d’une emprise située partie sud de l’île « Bragard »
03:48
5/4 – Acquisition d’une parcelle Rue Monseigneur Evrard
02:06
5/5 – Cessions d’emprises
06:57
5/6.1 – Servitude de réseaux avec ENEDIS
00:59
5/6.2 – Servitude de réseaux avec ÉPINAL ÉNERGIE & ENVIRONNEMENT
01:31
6/1 – Versement de subventions exceptionnelles aux associations sportives spinaliennes
03:42
6/2 – Conventions avec la Communauté d’Agglomération d’Épinal
03:29
7/1 – Versement de subventions exceptionnelles aux coopératives scolaires
03:09
7/2 – Convention constitutive pour l’implantation d’une Unité d’Enseignement Élémentaire
06:39
8/1 – Versement de subvention
01:05
8/2 – Versement de subvention
01:41
8/3 – Versement de subvention
00:30
9/1 – Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine
02:48
9/2 – Demande de subventions au titre des actions culturelles
02:29
9/3 – Village et marché de Saint-Nicolas 2020
06:19
9/4 – Conventions de partenariat dans le cadre du Festival « Les Larmes du Rire »
01:41
10/1 – Avenant n° 1 au marché pour la protection sociale complémentaire de prévoyance des agents
03:04
10/2 – Régularisation des Indemnités Horaires pour les Travaux Supplémentaires rémunérées
02:01
10/3 – Versement de la prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire lié à l’épidémie de la Covid-19
02:55
10/4 – Formation des élus
05:46
10/5 – Déplacement des élus
01:54
Questions
04:00
Informations
Enregistré le 1 oct. 2020Durée totale : 03:36:48
Description
1 - COMMUNICATION DE DÉCISIONS
2 – DIRECTION GÉNÉRALE
- 2/1 – CRÉATION ET FORMATION DES COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES
- 2/2 – DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
- 2/3 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AUPRÈS DES ORGANISMES ASSOCIATIFS LOCAUX
- 2/4 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AUPRÈS D’ÉTABLISSEMENTS OU ORGANISMES PUBLICS
- 2/5 – Mise à jour du règlement de la Vidéoprotection
- 2/6 – Convention tripartite avec PROCIVIS et l’ANAH
- 2/7 – ZAC de Courcy
3 – AFFAIRES FINANCIÈRES
- 3/1 – Budget Supplémentaire 2020
- 3/2 – Extinctions de créances
- 3/3 – Admissions en non-valeur
- 3/4 – Versement de subventions d’accompagnement
- 3/5 – Garantie d’emprunts à l’Office Public de l’Habitat de l’Agglomération d’Épinal
4 – AFFAIRES TECHNIQUES
- 4/1 – Convention de prestation avec le District des Vosges de Football
- 4/2 – Conventions de prestations avec le Conseil Départemental des Vosges pour l’aménagement paysager des giratoires R.D. 420 et R.D. 11
- 4/3 – Avenant au marché pour la fourniture de services Internet et réseaux
- 4/4 – Marché d’exploitation des installations thermiques et aérauliques
- 4/5 – Résiliation du marché pour la pose de revêtements de sol du Gymnase Claude Gellée
- 4/6 – Attribution des marchés pour la fourniture de services Internet et services hébergés
5 – AFFAIRES GÉNÉRALES
- 5/1 – Vœu d’interdiction de captivité et d’exploitation des animaux sauvages dans les cirques
- 5/2 – Convention de partenariat avec le Comité d’animation des industriels forains
- 5/3 – Acquisition d’une emprise située partie sud de l’île « Bragard »
- 5/4 – Acquisition d’une parcelle Rue Monseigneur Evrard
- 5/5 – Cessions d’emprises
- 5/6 – Conventions de constitution de servitudes de réseaux
6 – AFFAIRES SPORTIVES ET DE LA JEUNESSE
- 6/1 – Versement de subventions exceptionnelles aux associations sportives spinaliennes
- 6/2 – Conventions avec la Communauté d’Agglomération d’Épinal
7 – AFFAIRES SCOLAIRES
- 7/1 – Versement de subventions exceptionnelles aux coopératives scolaires
- 7/2 – Convention constitutive pour l’implantation d’une Unité d’Enseignement Élémentaire
8 – ANIMATION ET PROMOTION
9 – AFFAIRES CULTURELLES
- 9/1 – Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine
- 9/2 – Demande de subventions au titre des actions culturelles
- 9/3 – Village et marché de Saint-Nicolas 2020
- 9/4 – Conventions de partenariat dans le cadre du Festival « Les Larmes du Rire »
10 – PERSONNEL
- 10/1 – Avenant n° 1 au marché pour la protection sociale complémentaire de prévoyance des agents
- 10/2 – Régularisation des Indemnités Horaires pour les Travaux Supplémentaires rémunérées
- 10/3 – Versement de la prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire lié à l’épidémie de la Covid-19
- 10/4 – Formation des élus
- 10/5 – Déplacement des élus
- Questions
Conseil municipal du 1er octobre 2020 - Epinal
on Oct 1, 2020-
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1 - COMMUNICATION DE DÉCISIONS
2 – DIRECTION GÉNÉRALE
- 2/1 – CRÉATION ET FORMATION DES COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES
- 2/2 – DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
- 2/3 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AUPRÈS DES ORGANISMES ASSOCIATIFS LOCAUX
- 2/4 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AUPRÈS D’ÉTABLISSEMENTS OU ORGANISMES PUBLICS
- 2/5 – Mise à jour du règlement de la Vidéoprotection
- 2/6 – Convention tripartite avec PROCIVIS et l’ANAH
- 2/7 – ZAC de Courcy
3 – AFFAIRES FINANCIÈRES
- 3/1 – Budget Supplémentaire 2020
- 3/2 – Extinctions de créances
- 3/3 – Admissions en non-valeur
- 3/4 – Versement de subventions d’accompagnement
- 3/5 – Garantie d’emprunts à l’Office Public de l’Habitat de l’Agglomération d’Épinal
4 – AFFAIRES TECHNIQUES
- 4/1 – Convention de prestation avec le District des Vosges de Football
- 4/2 – Conventions de prestations avec le Conseil Départemental des Vosges pour l’aménagement paysager des giratoires R.D. 420 et R.D. 11
- 4/3 – Avenant au marché pour la fourniture de services Internet et réseaux
- 4/4 – Marché d’exploitation des installations thermiques et aérauliques
- 4/5 – Résiliation du marché pour la pose de revêtements de sol du Gymnase Claude Gellée
- 4/6 – Attribution des marchés pour la fourniture de services Internet et services hébergés
5 – AFFAIRES GÉNÉRALES
- 5/1 – Vœu d’interdiction de captivité et d’exploitation des animaux sauvages dans les cirques
- 5/2 – Convention de partenariat avec le Comité d’animation des industriels forains
- 5/3 – Acquisition d’une emprise située partie sud de l’île « Bragard »
- 5/4 – Acquisition d’une parcelle Rue Monseigneur Evrard
- 5/5 – Cessions d’emprises
- 5/6 – Conventions de constitution de servitudes de réseaux
6 – AFFAIRES SPORTIVES ET DE LA JEUNESSE
- 6/1 – Versement de subventions exceptionnelles aux associations sportives spinaliennes
- 6/2 – Conventions avec la Communauté d’Agglomération d’Épinal
7 – AFFAIRES SCOLAIRES
- 7/1 – Versement de subventions exceptionnelles aux coopératives scolaires
- 7/2 – Convention constitutive pour l’implantation d’une Unité d’Enseignement Élémentaire
8 – ANIMATION ET PROMOTION
9 – AFFAIRES CULTURELLES
- 9/1 – Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine
- 9/2 – Demande de subventions au titre des actions culturelles
- 9/3 – Village et marché de Saint-Nicolas 2020
- 9/4 – Conventions de partenariat dans le cadre du Festival « Les Larmes du Rire »
10 – PERSONNEL
- 10/1 – Avenant n° 1 au marché pour la protection sociale complémentaire de prévoyance des agents
- 10/2 – Régularisation des Indemnités Horaires pour les Travaux Supplémentaires rémunérées
- 10/3 – Versement de la prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire lié à l’épidémie de la Covid-19
- 10/4 – Formation des élus
- 10/5 – Déplacement des élus
- Questions
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Intro + 1 - COMMUNICATION DE DÉCISIONS
27:09
2/1 – CRÉATION ET FORMATION DES COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES
10:22
2.1.1 – Commission Culture (suite)
02:03
2.1.2 – Commission Accessibilité
07:49
2/2 – DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
01:34
2/3 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AUPRÈS DES ORGANISMES ASSOCIATIFS LOCAUX
12:14
2/4 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AUPRÈS D’ÉTABLISSEMENTS OU ORGANISMES PUBLICS
07:00
2/5 – Mise à jour du règlement de la Vidéoprotection
12:05
2/6 – Convention tripartite avec PROCIVIS et l’ANAH
04:58
2/7 – ZAC de Courcy
07:44
3/1 – Budget Supplémentaire 2020
11:17
3/2 – Extinctions de créances
02:52
3/3 – Admissions en non-valeur
02:03
3/4 – Versement de subventions d’accompagnement
02:09
3/5 – Garantie d’emprunts à l’Office Public de l’Habitat de l’Agglomération d’Épinal
02:58
4/1 – Convention de prestation avec le District des Vosges de Football
01:29
4/2 – Conventions de prestations avec le Conseil Départemental des Vosges pour l’aménagement paysager des giratoires R.D. 420 et R.D. 11
02:18
4/3 – Avenant au marché pour la fourniture de services Internet et réseaux
02:46
4/4 – Marché d’exploitation des installations thermiques et aérauliques
04:13
4/5 – Résiliation du marché pour la pose de revêtements de sol du Gymnase Claude Gellée
03:35
4/6 – Attribution des marchés pour la fourniture de services Internet et services hébergés
02:24
5/1 – Vœu d’interdiction de captivité et d’exploitation des animaux sauvages dans les cirques
12:51
5/2 – Convention de partenariat avec le Comité d’animation des industriels forains
04:22
5/3 – Acquisition d’une emprise située partie sud de l’île « Bragard »
03:48
5/4 – Acquisition d’une parcelle Rue Monseigneur Evrard
02:06
5/5 – Cessions d’emprises
06:57
5/6.1 – Servitude de réseaux avec ENEDIS
00:59
5/6.2 – Servitude de réseaux avec ÉPINAL ÉNERGIE & ENVIRONNEMENT
01:31
6/1 – Versement de subventions exceptionnelles aux associations sportives spinaliennes
03:42
6/2 – Conventions avec la Communauté d’Agglomération d’Épinal
03:29
7/1 – Versement de subventions exceptionnelles aux coopératives scolaires
03:09
7/2 – Convention constitutive pour l’implantation d’une Unité d’Enseignement Élémentaire
06:39
8/1 – Versement de subvention
01:05
8/2 – Versement de subvention
01:41
8/3 – Versement de subvention
00:30
9/1 – Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine
02:48
9/2 – Demande de subventions au titre des actions culturelles
02:29
9/3 – Village et marché de Saint-Nicolas 2020
06:19
9/4 – Conventions de partenariat dans le cadre du Festival « Les Larmes du Rire »
01:41
10/1 – Avenant n° 1 au marché pour la protection sociale complémentaire de prévoyance des agents
03:04
10/2 – Régularisation des Indemnités Horaires pour les Travaux Supplémentaires rémunérées
02:01
10/3 – Versement de la prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire lié à l’épidémie de la Covid-19
02:55
10/4 – Formation des élus
05:46
10/5 – Déplacement des élus
01:54
Questions
04:00