Conseil Municipal de Digne-les-Bains - 20 octobre 2020

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  • Introduction
  • Règlement intérieur du conseil municipal
  • Décision modificative
  • Compte Epargne Temps : onétisation des jours épargnés
  • Création d'un poste de directeur de la communication
  • Création d'un poste d'adjoint au chef de service des finances
  • Plan de formation triennal 2018-2020 : bilan 2018-2019 et actions formations 2020
  • Elargissement et mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P) : montant plafonds annuel par filières et cadres d'emplois
  • Protocole d'accord transactionnel dans le cadre du contentieux avec la société Promed Etanchéité
  • Demande de subvention de la Maison Alexendra David Neel pour la restauration préventive d'oeuvres
  • Demande de subvention de la Maison Alexendra David Neel pour la recherche et l'édition
  • Demande de subvention pour les actions de la Maison Alexendra David Neel dédiées à la mise en valeur des collections
  • Demande de subvention pour les actions de la Maison Alexendra David Neel pour l'année 2021 dédiées à la médiation
  • Demande de subvention de la Maison Alexendra David Neel pour la numérisation du fonds d'archive
  • Demande de subvention de la Maison Alexendra David Neel pour la numérisation du fonds d'archive (suite)
  • Précision sur le protocole d'accord transactionnel dans le cadre du contentieux avec la société Promed Etanchéité
  • Demande de subvention pour l'ensemble des actions du CAIRN centre d'art pour l'année 2021
  • Avenant à la convention entre le parc naturel regional du Verdon et la ville de Digne-les-Bains
  • Musée Gassendi : médiation de la collection
  • Musée Gassendi : éducation artistique et culturelle
  • Musée Gassendi : restauration de la collection d'ornithologie
  • Subventions aux associations de la délégation animations
  • Attribution d'une subvention pour les actions de précention spécialisée
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain - Secteur Centre Ville / Centre Ancien. Attribution de subventions à l'amélioration de l'habitat
  • Saisine de la commission consultative des services publics locaux pour la gestion du complexe aquatique " les eaux chaudes"
  • Dérogation au principe du principe du repos dominical des salariés
  • Travaux place Général de Gaulle et parking Gassendi : création d'une commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques
  • Subvention Chambre de Commerce et de l'Industrie
  • Motion n°1ndéposée par le groupe " Ambitions pour Digne-les-Bains" portant sur la circulation en 2021 du train de nuit Paris-Briançon via Cavaillon-Pertuis
  • Motion N°2 : dédéclaration d'état d'urgence climatique
  • Décisions du maire et liste des marchés publics
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Introduction
04:58
Règlement intérieur du conseil municipal
05:48
Décision modificative
10:08
Compte Epargne Temps : onétisation des jours épargnés
03:18
Création d'un poste de directeur de la communication
19:15
Création d'un poste d'adjoint au chef de service des finances
07:07
Plan de formation triennal 2018-2020 : bilan 2018-2019 et actions formations 2020
06:02
Elargissement et mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P) : montant plafonds annuel par filières et cadres d'emplois
05:22
Protocole d'accord transactionnel dans le cadre du contentieux avec la société Promed Etanchéité
07:07
Demande de subvention de la Maison Alexendra David Neel pour la restauration préventive d'oeuvres
08:02
Demande de subvention de la Maison Alexendra David Neel pour la recherche et l'édition
01:27
Demande de subvention pour les actions de la Maison Alexendra David Neel dédiées à la mise en valeur des collections
09:11
Demande de subvention pour les actions de la Maison Alexendra David Neel pour l'année 2021 dédiées à la médiation
06:27
Demande de subvention de la Maison Alexendra David Neel pour la numérisation du fonds d'archive
01:01
Demande de subvention de la Maison Alexendra David Neel pour la numérisation du fonds d'archive (suite)
01:50
Précision sur le protocole d'accord transactionnel dans le cadre du contentieux avec la société Promed Etanchéité
00:45
Demande de subvention pour l'ensemble des actions du CAIRN centre d'art pour l'année 2021
17:19
Avenant à la convention entre le parc naturel regional du Verdon et la ville de Digne-les-Bains
03:32
Musée Gassendi : médiation de la collection
04:38
Musée Gassendi : éducation artistique et culturelle
03:52
Musée Gassendi : restauration de la collection d'ornithologie
04:06
Subventions aux associations de la délégation animations
11:29
Attribution d'une subvention pour les actions de précention spécialisée
13:11
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain - Secteur Centre Ville / Centre Ancien. Attribution de subventions à l'amélioration de l'habitat
05:54
Saisine de la commission consultative des services publics locaux pour la gestion du complexe aquatique " les eaux chaudes"
02:44
Dérogation au principe du principe du repos dominical des salariés
00:49
Travaux place Général de Gaulle et parking Gassendi : création d'une commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques
17:35
Subvention Chambre de Commerce et de l'Industrie
07:54
Motion n°1ndéposée par le groupe " Ambitions pour Digne-les-Bains" portant sur la circulation en 2021 du train de nuit Paris-Briançon via Cavaillon-Pertuis
09:06
Motion N°2 : dédéclaration d'état d'urgence climatique
05:29
Décisions du maire et liste des marchés publics
03:02

Informations

Enregistré le 20 oct. 2020
Durée totale : 03:28:28

Description

 

Sécurité et Tranquilité Publique - Administration Générale - État Civil et Élections

Finances - Ressources Humaines - Innovation - Projets Européens - Développement Numérique

Culture - Animations - Patrimoine

Éducation - Jeunesse - Formation Professionnelle

Urbanisme - Habitat - Revitalisation Urbaine

Sports - Démocratie Citoyenne et Proximité

Attractivité et Rayonnement de la ville - Dynamisation Commerciale

Questions Diverses

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Finances - Ressources Humaines - Innovation - Projets Européens - Développement Numérique

Culture - Animations - Patrimoine

Éducation - Jeunesse - Formation Professionnelle

Urbanisme - Habitat - Revitalisation Urbaine

Sports - Démocratie Citoyenne et Proximité

Attractivité et Rayonnement de la ville - Dynamisation Commerciale

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Introduction

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04:58
Règlement intérieur du conseil municipal

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05:48
Décision modificative

Décision modificative

10:08
Compte Epargne Temps : onétisation des jours épargnés

Compte Epargne Temps : onétisation des jours épargnés

03:18
Création d'un poste de directeur de la communication

Création d'un poste de directeur de la communication

19:15
Création d'un poste d'adjoint au chef de service des finances

Création d'un poste d'adjoint au chef de service des finances

07:07
Plan de formation triennal 2018-2020 : bilan 2018-2019 et actions formations 2020

Plan de formation triennal 2018-2020 : bilan 2018-2019 et actions formations 2020

06:02
Elargissement et mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P) : montant plafonds annuel par filières et cadres d'emplois

Elargissement et mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P) : montant plafonds annuel par filières et cadres d'emplois

05:22
Protocole d'accord transactionnel dans le cadre du contentieux avec la société Promed Etanchéité

Protocole d'accord transactionnel dans le cadre du contentieux avec la société Promed Etanchéité

07:07
Demande de subvention de la Maison Alexendra David Neel pour la restauration préventive d'oeuvres

Demande de subvention de la Maison Alexendra David Neel pour la restauration préventive d'oeuvres

08:02
Demande de subvention de la Maison Alexendra David Neel pour la recherche et l'édition

Demande de subvention de la Maison Alexendra David Neel pour la recherche et l'édition

01:27
Demande de subvention pour les actions de la Maison Alexendra David Neel dédiées à la mise en valeur des collections

Demande de subvention pour les actions de la Maison Alexendra David Neel dédiées à la mise en valeur des collections

09:11
Demande de subvention pour les actions de la Maison Alexendra David Neel pour l'année 2021 dédiées à la médiation

Demande de subvention pour les actions de la Maison Alexendra David Neel pour l'année 2021 dédiées à la médiation

06:27
Demande de subvention de la Maison Alexendra David Neel pour la numérisation du fonds d'archive

Demande de subvention de la Maison Alexendra David Neel pour la numérisation du fonds d'archive

01:01
Demande de subvention de la Maison Alexendra David Neel pour la numérisation du fonds d'archive (suite)

Demande de subvention de la Maison Alexendra David Neel pour la numérisation du fonds d'archive (suite)

01:50
Précision sur le protocole d'accord transactionnel dans le cadre du contentieux avec la société Promed Etanchéité

Précision sur le protocole d'accord transactionnel dans le cadre du contentieux avec la société Promed Etanchéité

00:45
Demande de subvention pour l'ensemble des actions du CAIRN centre d'art pour l'année 2021

Demande de subvention pour l'ensemble des actions du CAIRN centre d'art pour l'année 2021

17:19
Avenant à la convention entre le parc naturel regional du Verdon et la ville de Digne-les-Bains

Avenant à la convention entre le parc naturel regional du Verdon et la ville de Digne-les-Bains

03:32
Musée Gassendi : médiation de la collection

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04:38
Musée Gassendi : éducation artistique et culturelle

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03:52
Musée Gassendi : restauration de la collection d'ornithologie

Musée Gassendi : restauration de la collection d'ornithologie

04:06
Subventions aux associations de la délégation animations

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11:29
Attribution d'une subvention pour les actions de précention spécialisée

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13:11
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain - Secteur Centre Ville / Centre Ancien. Attribution de subventions à l'amélioration de l'habitat

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain - Secteur Centre Ville / Centre Ancien. Attribution de subventions à l'amélioration de l'habitat

05:54
Saisine de la commission consultative des services publics locaux pour la gestion du complexe aquatique

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02:44
Dérogation au principe du principe du repos dominical des salariés

Dérogation au principe du principe du repos dominical des salariés

00:49
Travaux place Général de Gaulle et parking Gassendi : création d'une commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques

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17:35
Subvention Chambre de Commerce et de l'Industrie

Subvention Chambre de Commerce et de l'Industrie

07:54
Motion n°1ndéposée par le groupe

Motion n°1ndéposée par le groupe " Ambitions pour Digne-les-Bains" portant sur la circulation en 2021 du train de nuit Paris-Briançon via Cavaillon-Pertuis

09:06
Motion N°2 : dédéclaration d'état d'urgence climatique

Motion N°2 : dédéclaration d'état d'urgence climatique

05:29
Décisions du maire et liste des marchés publics

Décisions du maire et liste des marchés publics

03:02

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