Conseil Communautaire du 16 novembre 2020 | CCPVG
on Nov 16, 2020-
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- Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 28 septembre 2020
- Compte-rendu des décisions prises par le Président en application de l'article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales et de la délibération du 17 juillet 2020
1. URBANISME
2. FINANCES
- 2.1. Budget annexe ZAE - décision modificative N°02/2020
- 2.2. Budget principal - décision modificative n°03/2020
- 2.3. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association des maires des Aples-Maritimes dans le cadre de la « solidarité des sinistrés de la tempête Alex »
3. GESTION ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
4. ADMINISTRATION GENERALE
- 4.1. Commissions thématiques - point d'information | 4.2. Commission intercommunale des impôts directs - création et proposition de commissaires
- 4.3. Comité technique (CT) et comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) - modification des membres
- 4.4. Syndicat départemental des stations de sports d'hiver - désignation d'un représentant suppléant
- 4.5. Association nationale des élus de la montage (ANEM) - adhésion
- 4.5. Association nationale des élus de la montage (ANEM) - adhésion [suite]
5. TRANSPORTS
- 5.1. Convention avec la Région Occitanie pour l'organisation du Transport à la Demande (TAD)
- 5.1. Convention avec la Région Occitanie pour l'organisation du Transport à la Demande (TAD) [suite]
6. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- 6.1. Opération « City Foliz » - Convention avec la CCI Tarbes Hautes-Pyrénées
- 6.1. Opération « City Foliz » - Convention avec la CCI Tarbes Hautes-Pyrénées [suite]
7. EQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES - SPORT/SANTE
8. EDUCATION - ENFANT - JEUNESSE
9. QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
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Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 28 septembre 2020
04:52
Compte-rendu des décisions prises par le Président en application de l'article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales et de la délibération du 17 juillet 2020
03:57
1.1. Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) - point d'information et calendrier
04:07
2.1. Budget annexe ZAE - décision modificative N°02/2020
01:14
2.2. Budget principal - décision modificative n°03/2020
20:12
2.3. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association des maires des Aples-Maritimes dans le cadre de la « solidarité des sinistrés de la tempête Alex »
00:37
3.1. Redevance spéciale - fixation du tarif 2020
03:08
4.1. Commissions thématiques - point d'information | 4.2. Commission intercommunale des impôts directs - création et proposition de commissaires
04:58
4.3. Comité technique (CT) et comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) - modification des membres
01:24
4.4. Syndicat départemental des stations de sports d'hiver - désignation d'un représentant suppléant
00:55
4.5. Association nationale des élus de la montage (ANEM) - adhésion
00:51
4.5. Association nationale des élus de la montage (ANEM) - adhésion [suite]
02:19
5.1. Convention avec la Région Occitanie pour l'organisation du Transport à la Demande (TAD)
05:25
5.1. Convention avec la Région Occitanie pour l'organisation du Transport à la Demande (TAD) [suite]
06:32
6.1. Opération « City Foliz » - Convention avec la CCI Tarbes Hautes-Pyrénées
04:05
6.1. Opération « City Foliz » - Convention avec la CCI Tarbes Hautes-Pyrénées [suite]
02:53
7.1. Règlement général des ventes « Espace nordique du Val d'Azun »
01:08
8.1. Avenant n°2 au contrat Enfance Jeunesse du 31 décembre 2018 avec la CAF des Hautes-Pyrénées (intégration ed la commune de Luz-Saint-Sauveur)
03:04
Questions et informations diverses
08:07